PALAIS D'ETE
Présentation de la marque PALAIS D'ETE
Déposée le 5 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) MANUEL CANOVAS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALAIS D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PALAIS D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALAIS D'ETE est expirée depuis le 5 septembre 2004.
MANUEL CANOVAS SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1994 n°2036185 - Publication au BOPI 1994-07-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05
Inscription le 25 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389531 - Publication au BOPI 2004-03-25
Inscription le 3 juin 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173060 - Publication au BOPI 1994-06-03
Inscription le 3 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173059 - Publication au BOPI 1994-06-03